PROUVOST S.A. (S.A.) 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX.
Numéro de dépôt :
1276562
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1994
Présentation de la marque OUED
Déposée le 20 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST 149
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OUED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST 149 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque OUED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROUVOST S.A. (S.A.) 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France
CABINET PORTE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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